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Ordre du jour

Approbation du dernier compte rendu
Décisions du maire
Arrêté du maire
1- Modification du tableau des effectifs - Création d'une poste d'attache
2- Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste d'adjoint de 1^ère classe
3- Assainissement : extension de réseau chemin des Breuchets
4- Convention de mise à disposition de l'ancienne caserne des pompiers pour la C.C.C.C.
5- DGE 2010 - Nouveau garage communal
6- DGE 2010 - Diagnostiques énergétiques
7- Plan de gestion des bois de Combronde
8- EPF SMAF : Adhésions de nouvelles communes
9- SIEG: modification des statuts
10- Astreintes de déneigement
11- Travaux école - pénalités de retard
12- Aide aux sinistrés d'Haïti
13- Enfouissement des réseaux FRANCE TELECOM route de ST Myon
14- Questions diverses
 

Approbation du dernier compte rendu
1- Emprunt DEXIA crédit local
2- Forêt du Puy Servier - Travaux élargissement RD19 achat par EPF/SMAF
3- Forêt du Puy Servier - Vente de parcelles communales au conseil général élargissement RD19
4- Indemnité du receveur municipal
5- Projet DUP CET de Montcel
6- Gestion du logement d'urgence ancienne gendarmerie
7- Maison des associations - Pénalités de retard
8- Attribution de subvention - Combronde gym
9- SATESE signature de convention
10- Questions diverses
 

1- Vote du compte administratif 2009
2- Vote du compte de gestion 2009
3- Affectation des résultats
4- Délégation (CAO et CCCC)
5- Délégation au Maire
6- Régularisation achat terrain LABBE
7- Questions diverses
 

1- Vote du budget primitif de la commune
2- Vote des taux d'imposition
3- Budget assainissement (compte administratif - compte de gestion)
4- Budget gendarmerie (compte administratif - compte de gestion)
5- Modification du PLU
6- Renouvellement bail à la C.C.C.C.
7- Lancement de la procédure de consultation contrat affermage assainissement eau potable
8- Convention de mise à disposition de locaux pour la médiathèque
9- Maison des association - Choix de la CAO
10- Participation aux frais de fonctionnement des écoles
11- Mise à jour tableaux voirie communale
12- Paiement des agents recenseurs
13- Location appartement 2 rue de l'hôtel de ville
14- Restructuration du réseau d'eaux usées sur la zone de la Varenne - Délégation de maîtrise       d'ouvrage
15- Tour de table
 

1- Avis sur les conditions de concertation du Parc de l’Aize
2- Création d’une ZAD sur le périmètre d’étude d’extension du Parc de l’Aize
3- Transfert de la TLE au SyMPA
4- Désignation membres commission Ad Hoc contrat affermage
5- Maison des Associations– Avenant Marché SOPREMA
6- Maison des Association Marché MANGANELLI
7- PLU modification délibération du 14 /4/210
8- Échange terrain Commune/CCCC
9- Subventions aux Associations
10- Avenant N° 1 Maîtrise œuvre travaux Groupe Scolaire
11- SIEG Enfouissement réseaux Télécom Rue des Cassiaux
12- Désignation membres aux commissions communales
13- Remboursement frais de gestion suite au remembrement
14- Dexia ouverture ligne de crédit
15- Modification Plan de circulation
16- Remboursement concession gaz naturel
15- Tour de table
 

1- Approbation du dossier de réalisation de la ZAC de l’Aize 2ème phase
2- Budget Gendarmerie – Clôture
3- Maison des Associations avenants aux marchés de travaux
4- Projet extension cimetière
5- Maison des Associations – Equipement Espace traiteur
6- Commission des carrières nomination des membres
7- Groupe Scolaire rénovation cour Ecole Maternelle
8- SEMERAP Reconduction convention balayage
9- Cantine Changement tarifs
10- ALSH Nouveaux tarifs
11- Convention mise à disposition personnel SIET
12- Château des Capponi budget prévisionnel étude faisabilité
13- Etude relative schéma d’assainissement du secteur des Mazelles/Les Boulards
14- Enquête publique déclassement de voirie
15- ACMO Intercommunal
16- Acquisition de terrain ZA 334
17- Admission en non valeur
18- Décision Modificative N°1
19- Décision Modificative N° 2
20- Cotisations et contributions aux organismes
 

1- Choix du Maître d’œuvre pour le cimetière
2- Achat matériel Vidéo et Informatique
3- Contrat échange photocopieur école
4- Délégation de maîtrise d’ouvrage a la CCCC dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux FT et EP
5- Avenant aire École Maternelle
6- Encaissement divers chèque remboursement de sinistre SMACL et remboursement France Telecom et EDF
7- SMACL – dénonciation contrat Auto Mission
8- Transfert de compétence – Élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements publics
9- Convention APA renouvellement
10- Approbation modification PLU
11- Contrat de raccordement Gaz Maison des Associations
12- Examen rapport activité SBA 2009
13- Déclassement voirie
14- Adhésion EPF SMAF
15- Maîtrise ouvrage Creux de la Mâtre
16- Signalétique
17- Achat lave-vaisselle
18- SMADC – Avenant convention SEGELOG
19- Participation frais de scolarité CELLULE
20- Éclairage public complément Route de Sain Myon
21- Modification Procédures Adaptées
22- DM N° 3
23- Délégation maîtrise ouvrage travaux enfouissement réseau FT et EP Provisoire
24- Service de remplacement – centre de gestion
25- Questions diverses
 

1- Programme FIC 2011 – 2012
2- Avenants Marché Maison des Associations
3- Convention Centre de Gestion (Médecin Référant)
4- EPF SMAF – Rachat parcelle ZA 711 712
5- Décision Modificative N° 4
6- Questions diverses
 

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Ordre du jour

1- Tarifs Maison des Associations
2- Convention SDIS avec Commune
3- Budget
4- Paiement aux Syndicats et Groupements divers
5- Indemnité du percepteur
6- Désignation de deux membres du CCAS
7- Adhésion EPF/SMAF
8- Frais de déplacement du personnel
9- Questions diverses
 

1- École – Choix du Maître d’œuvre (agrandissement Réfectoire, réfections diverses)
2- Demande subvention DETR 2011 École
3- Modification du dossier de la 1ère ZAC exclusion de 6 ha
4- Modification N° 3 du PLU (règlement Zone Au)
5- Approbation modification N° 2 du PLU
6- Révision simplifiée du PLU
7- Choix du maître œuvre - aménagement sécurité du stade
8- Cession au SDIS du centre incendie et secours – annulation délibération du 26/01/2011
9- Vente au département – emprise routière
10- Modification délibération Cantine scolaire
 

1- Vote du compte administratif et du compte de gestion du budget général et budget assainissement
2- Surtaxe assainissement
3- Avenant Maison des Associations
4- Travaux sur bâtiments communaux
5- Coût de fonctionnement pour écoles maternelle et primaire pour enfants extérieurs à la commune
6- Tarif Maison des Associations
7- Approbation du classement au titre des monuments historiques de deux tableaux de l’église Saint Genés
8- Comité de suivi pour le contrat d’affermage assainissement
9- PLU modification et Révision choix de l’Assistant à Maîtrise d’Ouvrage
10- Non de Rue Parc de l’Aize
11- Encaissement chèque SMACL suite à sinistre
12- Paiement participation frais de scolarité à commune de CELLULE
13- Questions diverses
 

1- Vote du budget communal 2011 – fonctionnement –investissement
2- Vote du budget assainissement
3- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CCCC
4- Approbation des modalités de concertation préalable à la modification du dossier de création de la ZAD de l’Aize
5- Délibération de soutien au VALTOM
6- Transfert de charges à la CCCC
7- Mouvement de personnel
8- Questions diverses
 

1- Modification du lieu du Bureau de Vote
2- Amendements sur travaux Maison des Associations
3- Convention de mise à disposition d’un bâtiment communal à la Communauté de Communes
pour la réalisation d’une école de musique
4- Nouveau tarif cantine scolaire pour la rentrée 2011/2012
5- Vente d’une parcelle de terrain situé dans le Parc de l’Aize au SYMPA
6- Modification d’une convention d’assainissement
7- Subvention aux associations
8- C.E.T délibération pour introduire une demande de sursis à exécution
9- Réhabilitions et restructuration du Château des Capponi :
→ Avenant n°1 au marché de Maîtrise d’oeuvre
→ Nouveau plan de financement
10- Extension et mise aux normes de la Cantine Scolaire :
→ Avenant n°1 au Marché de Maîtrise et oeuvre
11- Questions Diverses
 

1- Schéma de coopération intercommunal
2- Renouvellement de la convention de la mise à disposition des agents et du matériel de voirie à la CCCC
3- Autorisation d’encaissement pour le remboursement d’un sinistre (maison des associations)
4- Prévision des travaux d’éclairage public pour 2012
5- Questions diverses
 

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Ordre du jour

1- Indemnités du Trésorier 2011
2- Participation au frais de fonctionnement des élèves des communes extérieures
3- Avenants aux contrats d’assurance SMACL
4- Paiement investissement avant vote du budget
5- Budget Assainissement – Facture payée en investissement
6- Paiement facture investissement (Animo Concept)
7- Subvention collège Jean Vilar (participation pour voyage scolaire)
8- Frais de gestion Association Foncière Saint Myon
9- Création de Postes
10- Subvention DETR 2012
11- Approbation PLU
12- EPF/SMAF nouvelles adhésions
13- Transport Ferroviaire (LGV)
14- Révision loyer de la perception
15- SIAEP – Adhésions nouvelles communes
16- Annulation maitrise ouvrage rue des Cassiaux
17- Autorisation signature convention mairie SAINT MYON
18- Renouvellement Bail appartement Rue de l’Hôtel de Ville
19- Autorisation de signature convention de passage
20- Questions diverses
 

1- Révision du PLU : Débat sur le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
2- Achat d’une parcelle de terrain Rues des Cassiaux par la Commune
3- Achat de la parcelle en zone AUSL par l’EPF/SMAF
4- Renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires avec le Centre de Gestion
5- Indemnité de Conseil du Trésorier
6- Adhésion de communes à l’EPF/SMAF
7- Encaissement de divers chèques assurance
8- Demande auprès EPF SMAF de procéder à l’acquisition totale ou partielle des parcelles nécessaires à la réalisation de la voirie Programme Centre Bourg
9- Contrat de location du matériel informatique avec la Société ABICOM (annule et remplace délibération du 12/12/12012 (077-2012)
10- Questions diverses
 

1- Vote des budgets Commune et Assainissement 2013
2- Vote des comptes administratifs
3- Vote des Comptes de gestion
4- Vote des Taxes
5- Vote de la taxe d’assainissement
6- Vote des subventions
7- Création de la ZAD de l’Aize
8- Avenant n° 1 travaux du cimetière
9- Assainissement Rue de la Libération
10- Rythmes scolaires
11- Acquisition Amiable d’Immeuble
12- Voirie – acquisition de parcelles par EPF-SMAF
13- PLU – Évaluation environnementales
14- Sécurisation Avenue Max Menut
15- Extension du droit de préemption urbain aux zones AUai
16- Questions diverses
 

1- Avenant au marché rénovation bâtiment « Hôtel de ville »
2- Étude de faisabilité stations d’épuration Banson et les Jouffrets -EGIS EAU
3- SIEG : Avenant mise aux normes EP
4- Rétrocession ASF
5- Tarif Cantine
6- Tarif Maison des Associations
7- Révision des tarifs sur les emplacements publicitaires
8- SIEG nouvelle adhésion
9- Avenant N° 1 Convention de Balayage SEMERAP
10- Convention de Maîtrise d’œuvre avec la CCCC
11- Subvention Volley
12- Questions diverses
 

1- EXTENSION DU CIMETIÈRE – Signature de l’avenant n°1 lot n°1 Terrassement
2- RUE DE LASCHAMP – Travaux de terrassement à inscrire en investissement
3- TABLEAU DES EFFECTIFS – Modifications au 1er août 2013
4- BUDGET COMMUNAL 2013 – Décision modificative n°1
5- BUDGET ASSAINISSEMENT 2013 – Décision modificative n°1
6- ASSAINISSEMENT – Secteur des Cassiaux – Étude au titre de la Loi sur l’Eau
7- EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE – Contraction d’un prêt de 150 000.00€
8- MAISON DES ASSOCIATIONS – Entretien des systèmes d’extraction de la cuisine
9- FOURNITURE ET ENTRETIEN DES VETEMENTS DE SERVICE
10- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMBRONDAIRES 2013
11- MISE EN PLACE DES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES – Reversement de l’aide de l’État à la CCCC
12- EPF SMAF – Adhésion de nouvelles collectivités
13- EPF SMAF – Projet de voirie centre bourg – Acquisition de parcelles
14- ENCAISSEMENT DE VALEURS – Redevance du domaine public et remboursement sinistre
15- PHOTOCOPIEUR MAIRIE – Modification du contrat de location
16- Questions diverses
 

1- Réhabilitation Château des Capponi – MO – Avenant N°2
2- Capponi Demande subvention FIC 2014
3- Capponi Organisation de la Copropriété- Commune-CCCC
4- Mise à disposition d’agents dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires
5- Mise à disposition d’un ACMO Intercommunal
6- Périmètre de protection modifié
7- Prolongation convention de balayage
8- Attribution Marché Assainissement
9- Remise en état chevêtre des cloches
10- Electrification des cloches
11- EPF SMAF Acquisition du foncier dans le cadre de la liaison AIZE VARENNE
12- EPF-+SMAF – Acquisition des parcelles projet Bourg Centre
13- Renouvellement Contrat d’assurance des risques statutaires
14- École Primaire – Fourniture tableaux numériques
15- Projet convention avec le SYMpa pour entretien des voies
16- Encaissement chèque ERDF
 

1- Présentation d’un projet de mèthaniseur sur la Parc de l’Aize par SOLATERRA
2- Décision Modificative N° 4 – Fonctionnement
3- Délibérations 057-2013 et 055-2013 a retiré suite à courrier Sous-préfecture
4- Autorisation signature convention pour occupation de terrain
5- Reconduction convention de contrôle des poteaux incendie
6- Avenant N° 1 bail avec CCCC
7- Achat pour arbre de Noël des enfants
8- Assainissement – secteur des Cassiaux Changement dénomination BGN
9- Autorisation engagement liquidation dépenses investissement
10- Signature convention SATSE
11- Demande DETR 2014
12- Inscription au Plan départemental des itinéraires de randonnée